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Marques de commerce

Les marques de commerce, marques de service et logos (« marques de commerce ») utilisés et affichés sur ce site sont les marques de commerce d’Épicure. Rien sur ce site ne devrait être interprété comme s’il accordait, implicitement ou de quelque autre façon que ce soit, la permission ou le droit d’utiliser l’une ou l’autre des marques de commerce affichées sur ce site. Les marques de commerce d’Épicure ne peuvent pas être utilisées en lien avec un produit ou service, quel qu’il soit, qui ne soit pas le nôtre d’une façon susceptible de créer de la confusion chez les clients, ni de toute autre manière susceptible de nous dénigrer ou de nous discréditer.

Utilisation du site

Ce site, ou toute partie de ce site, ne peut être reproduit, dupliqué, copié, vendu, revendu ou exploité autrement à quelque fin commerciale que ce soit n’ayant pas été expressément permise par Épicure. Épicure se réserve le droit de refuser des services ou d’annuler des commandes à sa discrétion si nous croyons que la conduite du client viole la loi applicable ou nuit à nos intérêts.

Descriptions de produits

Épicure tente d’être le plus exact possible. Par contre, Épicure ne garantit pas que les descriptions de produits ou tout autre contenu du site d’Épicure est exact, complet, fiable, actuel ou sans erreurs. Si un produit offert par Épicure n’est pas comme décrit, votre seul recours consiste à le retourner dans son état inutilisé.

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Nous sommes toujours heureux de recevoir vos commentaires et suggestions, du moment, d’une part, que le contenu n’est pas illégal, obscène, menaçant, diffamatoire, intrusif du point de vue du respect de la vie privé, en violation des droits de propriété intellectuelle ou nuisible autrement pour des tiers ou encore inadmissible et, d’autre part, qu’il ne contient pas ou ne constitue pas un virus informatique, une campagne politique, une sollicitation commerciale, une chaîne de lettres, un envoi massif ou toute autre forme de « pourriel ». Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse électronique, emprunter l’identité d’une personne ou d’une entité ou nous induire en erreur autrement pour ce qui est de l’origine du contenu. Lorsque vous soumettez des commentaires, des suggestions, des idées, etc. (appelés collectivement « soumissions ») en réponse à tout contenu de ce site, vous nous accordez un droit non exclusif, sans droits d’auteur, perpétuel et irrévocable d’utiliser, de reproduire, de modifier, d’adapter, de publier, de traduire, de diffuser et d’incorporer de telles soumissions et les noms identifiés sur les soumissions partout dans le monde, grâce à quelque médium que ce soit. Épicure peut afficher votre rétroaction sur le site et se réserve le droit (mais pas l’obligation) de surveiller, de modifier et de supprimer toute soumission. Lorsque vous envoyez une soumission, vous exposez et garantissez que vous possédez ou contrôlez autrement la totalité des droits relatifs au contenu de votre soumission, que le contenu présenté est exact et que l’utilisation du contenu de votre soumission ne viole pas cette Entente et ne portera atteinte à quiconque ou à aucune entité que ce soit.

Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de tenir franc de tout préjudice Épicure, ses sociétés affiliées ainsi que ses directeurs, représentants, gestionnaires, employés, agents et donneurs de licence de tous dommages, dépenses, pertes et coûts, notamment des honoraires d’avocat raisonnables, consécutifs à toute violation des présentes Conditions d’utilisation ou des autres ententes applicables conclues entre vous et Épicure. Nous nous réservons le droit de prendre en charge la défense exclusive de toute réclamation pour laquelle nous avons droit à une indemnisation en vertu de ces Conditions. Dans une telle éventualité, vous devrez faire preuve d’une coopération raisonnable, tel que nous l’exigerons de vous.

Droit applicable

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10555, West Saanich Road
North Saanich (Colombie-Britannique)
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V8L 6A8

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30 avril 2009

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Consentement

En utilisant notre site, vous acceptez de permettre à Épicure de recueillir et d’utiliser l’information selon les lignes directrices établies dans cette politique. Si nous décidons de changer notre politique de confidentialité, nous afficherons les changements sur cette page et indiquerons la date d’entrée en vigueur pour que vous sachiez toujours quelle information nous recueillons et comment nous l’utilisons.

Information recueillie et fins auxquelles elle est utilisée

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